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Marques déposées par MULLER Véronique
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Damoiselle D – Le temps précieux –
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Damoiselle D – Le temps précieux –
MULLER Véronique

Numéro de dépôt :
3763348
Date de dépôt :
01/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
01/09/2020
Damoiselle D – Le temps précieux – de MULLER Véronique

Présentation de la marque Damoiselle D – Le temps précieux –

Déposée le 1 septembre 2010 par MULLER Véronique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Damoiselle D – Le temps précieux – » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est MULLER Véronique domicilié(e) 16 Impasse des Jardins - 25220 - THISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES domicilié(e) BP 1445 - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France.

La marque Damoiselle D – Le temps précieux – a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Damoiselle D – Le temps précieux – est expirée depuis le 1 septembre 2020.

MULLER Véronique a également déposé les autres marques suivantes : D


MULLER Véronique - 16 Impasse des Jardins - 25220 - THISE - France


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES - BP 1445 - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement avec modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Inscription le 15 février 2011 - Concession de licence n°543043 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; boîtiers de montres, bracelets (bijouterie), chaînes (bijouterie), médailles ; étuis ou écrins pour l'horlogerie.

Cuir et imitations de cuir ; malles et valises ; parapluies ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, sacs de voyage ; colliers ou habits pour animaux.

Chapellerie, ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; sous-vêtements.